NT HOTEL GALLERY
Catégorie juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Code NAF : 5510Z – Hôtels et hébergement similaire
SIRET : 798 628 475 00021
RCS : Toulouse 798 628 475
Capital social : 805 641 €
NT HOTEL GALLERY
11, Boulevard Déodat de Séverac
31770 Colomiers
Téléphone : +33 (0)5 82 955 255
Thierry Grégoire
CREA2F
15, Avenue Occitanie 31520 Ramonville
www.crea2f.com
NT Hotel Gallery
Fotolia.fr
Shutterstock.com
Unsplash.com
Alexander Pemberton
Karl Fredrickson
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les “ copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ” et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration (“ toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite ” – alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site NTHOTELGALLERY par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site NTHOTELGALLERY, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site NTHOTELGALLERY n'autorise que la reproduction du texte avec un lien direct sur le site NTHOTELGALLERY (http://www.nthotelgallery.com, sans utiliser de frame ou de redirection). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site NTHOTELGALLERY.
Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 4 août 2008 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles les concernant. L'utilisateur trouvera les informations nécessaires sur ses droits et protection des données à caractère personnel sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr). Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à nous contacter.
© 2016 - 2024 · NT Hotel Gallery · Tous droits réservés
Prochainement...
-
Soon...
Villa du Taur
La Caravelle
Park Wilson Airport